Le Club informera l’ensemble des joueurs et entraîneurs des conditions d’utilisation de l’image associée collective dans les conditions prévues ci ‐ dessous. 2.1.1. Exploitation de l’image associée collective par le Club Le Club est habilité à utiliser à son profit l’image associée collective des joueurs et/ou entraîneurs dont les contrats de travail sont en cours de validité et ce, sur tout support et par tout moyen. 2.1.2. Exploitation de l’image associée collective par un tiers (Hors LNH) Le joueur et/ou l’entraîneur autorise les partenaires du Club (collectivités, partenaires commerciaux, notamment.) à utiliser à leur profit, sur tout support et par tout moyen, son image associée collective dès lors que son contrat de travail avec le Club est en cours de validité, dans des conditions mettant en évidence le partenariat existant avec le Club et l’équipe et non avec un joueur et/ou un entraîneur en particulier. Ladite autorisation peut toutefois être concédée au-delà de la durée de validité du contrat de travail dans des conditions identiques à celles accordées au Club aux termes de l’article 2.1.1 ci-dessus jusqu’au début de la compétition officielle suivante. Pendant toute la durée de l’utilisation de l’image associée collective des joueurs et/ou entraineurs dans les conditions prévues par le présent article, le joueur et/ou l’entraîneur a l’obligation d’informer le Club des contrats conclus par lui aux fins d’utilisation de son image. 2.2. Exploitation de l’image associée individuelle 2.2.1. Exploitation de l’image associée individuelle par le Club Le club peut utiliser à son profit l’image individuelle du joueur et/ou de l’entraîneur associée à celle du club pendant toute la durée du contrat de travail pour : - assurer la promotion du club ou celle des compétitions auxquelles le club participe, sur tout support et par tout moyen ; - la commercialisation sous forme de « produits dérivés » des équipements sportifs et autres équipements prévus contractuellement le cas échéant. Dans cette dernière hypothèse relative à la commercialisation des équipements, il est entendu que la durée d’utilisation concédée au titre du présent article est prolongée pendant une durée maximale de 6 (six) mois après la fin du contrat de travail pour permettre l’écoulement des stocks. Ladite prolongation de droits prend fin dès que les stocks de produits dérivés concernés sont écoulés. En dehors de ces cas, le club devra obtenir l’accord du joueur et/ou de l’entraîneur concerné pour l’exploitation de son image associée individuelle. 2.2.2. Exploitation de l’image associée individuelle par un tiers (Hors LNH) L’exploitation par un partenaire du Club de l’image individuelle d’un joueur et/ou d’un entraîneur de l’effectif associée à celle du Club requiert l’accord préalable du (des) joueur(s) et/ou entraineur(s) dont l’image est envisagée d’être utilisée, ainsi que celui du Club. Cette exploitation consentie dans des conditions à déterminer entre les parties 2.3. Port des équipements Dans le cadre de l’exécution de son contrat de travail, le joueur et l’entraîneur s’engagent à utiliser les équipements sportifs fournis par le Club (shorts, maillots de compétition, d’échauffement et d’entraînement, survêtements de sport, sacs de sport, polos, tenue officielle utilisée pour les déplacements et/ou les opérations de promotion, commerciales, caritatives organisées par le Club...), à l’exception des chaussures (chaussures de compétition, de running, loisirs, sandalettes) pour lesquelles le joueur et l’ entraîneur peuvent librement utiliser celles de la marque de leur choix.
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